À propos de Pierrat de Seze

Cet auteur n'a pas encore renseigné de détails.
Jusqu'à présent Pierrat de Seze a créé 161 entrées de blog.

LUTTER CONTRE LA HAINE

Les contenus haineux sur les réseaux sociaux amènent les pays à encadrer davantage les plateformes internationales, même si la frontière entre censure et liberté d’expression reste floue.

L’Assemblé nationale a adopté, le 9 juillet 2019, la proposition de loi portée par la députée Laetitia Avia.

Le texte vise à lutter contre la haine sur internet, mais son adoption est aussi l’occasion de rappeler que la haine est déjà visée en droit français.

Christchurch

Pour mieux comprendre, revenons en arrière à l’aide de quelques flash-backs. C’est, mercredi 15 mai 2019, qu’Emmanuel Macron a réuni à Paris le G7 des ministres du numérique afin de renforcer les lois pour bannir les contenus inappropriés des réseaux sociaux. Cette initiative a été lancée avec la première ministre Néo-Zélandaise, Jacinda Ardern, à la suite de l’attentat de Christchurch du 15 mars dernier. Si les États-Unis ne se sont pas, ces derniers temps, montrés très favorables à un tel accord au niveau mondial, de nombreux autres pays étrangers semblent prêts à s’impliquer. Les représentants de Facebook, Microsoft et Google étaient également présents. La preuve que le moment est venu de réagir, deux mois après la tuerie de Christchurch, largement partagée sur les réseaux sociaux avant que les hébergeurs ne fassent cesser cette macabre diffusion.

Le vendredi 10 mai 2019, Emmanuel Macron a reçu Marc Zuckerberg, P-DG de Facebook, pour débattre de la lutte contre la haine en ligne et de la manière d’empêcher la propagation des discours extrémistes.

Le 30 mars, dans une tribune publiée dans le Washington Post (propriété de Jeff Bezos, patron d’Amazon), le P-DG de Facebook se disait favorable à un rôle plus actif de la part des gouvernements « afin de préserver le meilleur d’internet – la liberté de s’exprimer et la possibilité pour les entrepreneurs d’innover- tout en protégeant la société contre certains maux, comme les discours haineux ».

Modération

Un rapport publié le vendredi 10 mai 2019 tire les conclusions de l’immersion pendant plusieurs mois d’experts français dans les arcanes de Facebook (en France et à l’étranger). Ce test avait été décidé par Emmanuel Macron et Mark Zuckerberg il y a un an. Le rapport souligne l’insuffisance des mécanismes de modération et le manque de transparence du fonctionnement des plateformes, justifiant une intervention des pouvoirs publics.

Le rapport recommande entre autres de fixer des « obligations de moyens » aux principales plateformes mondiales (sur le modèle de régulation imposé aux banques). La mise en œuvre serait confiée à une autorité administrative indépendante, probablement le CSA, qui aurait notamment un droit de regard sur les algorithmes utilisés par Facebook et Twitter.

Dans un rapport publié récemment, Facebook a reconnu des « erreurs de modération » et mentionne le nombre de contenus rétablis après avoir été l’objet d’une analyse défaillante. A titre d’exemple, dans la catégorie « Nudité adulte et sexualité », Facebook a rétabli 452000 contenus qui avaient, dans un premier temps, fait l’objet d’une suppression entre janvier et mars 2019. Ce chiffre représente 2,3% des publications de cette catégorie sur la période.

Au sein de Facebook, la modération repose à la fois sur un contrôle humain (environ 15000 personnes dans le monde), mais aussi sur une détection automatique via des algorithmes d’intelligence artificielle. Malheureusement, ces derniers ne sont pas toujours efficaces, et c’est bien tout le problème.

Facebook a annoncé début juillet 2019 sa participation active à la future loi française.

Au rapport

Conscient de la nécessité de réagir par la voie législative, le Premier ministre avait confié, l’an passé, à la députée Laetitia Avia, à l’écrivain Karim Amellal et au vice-président du CRIF Gil Taieb la rédaction d’un rapport consacré au renforcement de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme sur Internet. Ce rapport a été remis au Premier ministre le 20 septembre 2018. Ancré dans le Plan national de lutte contre le racisme et l’antisémitisme 2018-2020, il entend répondre à la prolifération des contenus haineux par des propositions concrètes et conformes à la liberté d’expression. Le rapport proposait notamment de responsabiliser les plateformes et de créer une procédure de signalement uniformisée et clairement identifiable. J’avais été auditionné par cette équipe intelligente et motivée.

Il s’agissait là de la première pierre à l’édifice voulu par le Président de la République afin de lutter contre la haine sur les réseaux sociaux. Aussi, le choix de Laetitia Avia comme rapporteure du texte déposé en mars à l’Assemblée nationale s’imposait.

La proposition de loi du 20 mars 2019 visant à lutter contre la haine sur internet a déjà fait l’objet de nombreuses critiques, parfois justifiées.

Suppression

Le point le plus critiqué est la création d’une obligation de suppression des contenus haineux. Les opérateurs devront, dans un délai de 24 heures après la notification d’un contenu, retirer ou rendre inaccessible ce contenu, dès lors qu’il comporte manifestement une incitation à la haine ou une injure discriminatoire à raison de la race, de la religion, du sexe ou de l’orientation sexuelle.

L’article 24 de la loi de 1881 sur la liberté de la presse vise déjà les provocations « à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée », que ces provocations soient suivies d’effet ou non.

Évoquons aussi la loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse, dont l’article 2, réformé en 2011, dispose que les publications visées ne doivent pas comporter de contenus « présentant un danger pour la jeunesse en raison de leur caractère pornographique ou lorsqu’il est susceptible d’inciter à la discrimination ou à la haine contre une personne déterminée ou un groupe de personnes, aux atteintes à la dignité humaine, à l’usage, à la détention ou au trafic de stupéfiants ou de substances psychotropes, à la violence ou à tous actes qualifiés de crimes ou de délits ou de nature à nuire à l’épanouissement physique, mental ou moral de l’enfance ou la jeunesse. »

Les opérateurs ont désormais une obligation de création d’un dispositif permettant, pour l’utilisateur à l’origine du contenu litigieux, de contester le retrait de celui-ci.

En contrepartie, l’utilisateur à l’origine du signalement peut contester l’absence de retrait. La sanction est dissuasive : l’opérateur qui ne respecterait pas l’obligation de création d’un tel dispositif s’exposerait à une sanction financière, déterminée et prononcée par le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel, pouvant atteindre 4% de son chiffre d’affaires mondial annuel.

Censure

Si cette proposition a fait grincer des dents les spécialistes de la liberté d’expression sur les réseaux sociaux, c’est que le risque judiciaire qui pèse sur les opérateurs de plateforme sera vraisemblablement à l’origine de nombreux retraits injustifiés, puisque la notion de contenu comprenant « manifestement » une incitation à la haine ou une injure discriminatoire reste indéfinie. A l’inverse, un retrait de contenu licite provoquerait un risque moins important pour la plateforme. Une forme de censure pourrait ainsi devenir la norme dès qu’un signalement interviendrait.  Mais nous n’y sommes pas encore.

Enfin, la définition du « seuil » de tolérance doit également faire l’objet de beaucoup de précautions. Un seuil trop élevé peut provoquer un déplacement des discours de haine vers des plateformes moins utilisées, et un seuil trop bas peut faire peser une charge bien trop lourde sur des structures mal adaptées.

Parmi les autres dispositions, se trouve la simplification de la notification des contenus haineux, la création d’une obligation de représentation légale en France (dans le but d’exercer les fonctions d’interlocuteur référent pour l’application de la présente loi), un alourdissement des sanctions encourues par les plateformes en cas de manquement à leurs obligations de coopération (en multipliant par trois l’amende actuellement d’un montant de 75 000 euros), et des injonctions de blocage d’accès et de déréférencement aux sites illicites.

Après un récent avis du Conseil d’État, et une nouvelle visite de Marc Zuckerberg à Paris, Laetitia Avia a reconnu que des modifications étaient prévues. Un délit pénal de non-retrait des contenus et l’extension du champ d’application du texte aux moteurs de recherche comme Google ou Bing ont été envisagés. Le P-DG de Facebook demandait la renonciation au délai de vingt-quatre heures pour le retrait des contenus haineux « manifestement illicites » pour se focaliser sur le fait d’empêcher la propagation d’un contenu par son partage. Pour autant, cette disposition ne sera pas retirée de la proposition de loi, dont elle est d’ailleurs un des points centraux.

Liberté d’expression

Pour ce qui est du délit pénal de non-retrait des contenus, il vise le représentant légal français que les plateformes devront nommer. La loi prévoit également la création d’un parquet spécialisé. Enfin, la députée LREM a envisagé des peines d’interdiction temporaire de consultation des réseaux sociaux pour les auteurs de contenus haineux. Si cette dernière proposition pouvait sembler alléchante pour lutter contre la récidive, on ne peut que s’interroger sur sa possible mise en application et le risque d’atteinte à la liberté d’expression.

Le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel s’est déclaré favorable à un mécanisme de sanctions contre les plateformes en ligne, mais le Conseil National du Numérique a exprimé ses inquiétudes. Ce dernier s’interroge notamment sur la protection qui sera désormais accordée à la liberté d’expression. Il insiste sur la nécessité de bien définir les termes et les contenus ainsi que de prévoir des recours effectifs.
Enfin, une consultation citoyenne était ouverte en ligne jusqu’au 12 mai à propos de la haine sur internet.

La loi Avia s’inspire d’une loi allemande, la loi NetzDG, qui, depuis le 1er janvier 2018 impose une mesure similaire aux plateformes comptant au moins deux millions d’utilisateurs. La même critique est faite à la loi allemande et à la proposition de loi Avia : le risque que les responsables des plateformes, paniqués à l’idée d’avoir à payer de lourdes amendes, retirent tous les contenus signalés, y compris ceux qui ne seraient pas clairement illicites. Plus d’un an après l’entrée en vigueur de la loi, le bilan est très en demi-teinte : Facebook, Twitter ou YouTube n’ont presque rien retenu. Les demandes ont bien été traitées dans les 24h, comme l’exigeait la loi, mais à 80% elles étaient rejetées. Cependant, le Gouvernement allemand veut laisser le temps à cette loi de faire ses preuves.

Trois semaines après la tuerie de Christchurch, l’Australie a, quant à elle, fait voter une loi très répressive contre les réseaux sociaux : s’ils ne suppriment pas assez rapidement les contenus violents liés à des « actes terroristes » (notamment), ils devront payer une amende correspondant à 10% de leur chiffre d’affaire annuel. Les dirigeants de ces entreprises risquent jusqu’à trois ans de prison en cas de manquement. La force de cette réponse législative n’a d’égale que le traumatisme subi par tout un pays.

Il était temps que la France républicaine s’empare à son tour de la lutte concrète contre les dérives antisémites, racistes, sexistes et homophobes.

2019-07-15T12:46:32+02:001 Août 2019|Édito, Non classifié(e)|

BAUDELAIRE ET SES JUGES

Cela fait 70 ans que Les Fleurs du mal, le chef d’œuvre de Charles Baudelaire est sorti du purgatoire. C’est en effet le 31 mai 1949, à l’issue de douze jours de délibéré, que la chambre criminelle de la Cour de cassation rend une décision laconique mais sans surprise : après quelque quatre-vingt-douze années de purgatoire, les six pièces les plus sulfureuses des Fleurs du mal sont à nouveau autorisées à la publication. La requête en révision en faveur de Charles Baudelaire, présentée par le président de la Société des gens de lettres auprès du ministère de la Justice, a été approuvée par l’avocat général lui-même.

Dans leur arrêt, les magistrats de la haute juridiction réexaminent tour à tour les critères de l’outrage aux bonnes mœurs. Ils relèvent, sans plus de précisions, que « les poèmes faisant l’objet de la prévention ne renferment aucun terme obscène ou même grossier et ne dépassent pas, en leur forme expressive, les libertés permises à l’artiste ; que si certaines peintures ont pu, par leur originalité, alarmer quelques esprits à l’époque de la première publication des Fleurs du mal et apparaître aux premiers juges comme offensant les bonnes mœurs, une telle appréciation, ne s’attachant qu’à l’interprétation réaliste de ces poèmes et négligeant leur sens symbolique, s’est révélée de caractère arbitraire ; qu’elle n’a été ratifiée ni par l’opinion publique, ni par le jugement des lettrés ».

Quant à l’intention de Baudelaire, les juges de 1949 retiennent tout aussi pudiquement que « le jugement dont la révision est demandée a reconnu les efforts faits par le poète pour atténuer l’effet de ses descriptions ». (…) les poèmes incriminés (…) sont manifestement d’inspiration probe ». Ils en concluent qu’ « il échet de décharger la mémoire de Charles Baudelaire, de Poulet-Malassis et de De Broise de la condamnation prononcée contre eux ».

L’édition originale est constituée de mille trois cents exemplaires des Fleurs du mal  – augmentés d’une vingtaine de volumes tirés sur vergé  -, mis en vente le 25 juin 1857 par les éditeurs Auguste Poulet-Malassis et Eugène de Broise. Cinquante-deux poèmes seulement sur cent que contient le recueil sont alors totalement inédits.

Dès le 5 juillet, Le Figaro publie, sous la plume de Gustave Burdin, une véritable dénonciation publique du recueil : « L’odieux y coudoie l’ignoble ; le repoussant s’y allie à l’infect. Jamais on ne vit mordre et même mâcher autant de seins dans si peu de pages ; jamais on n’assista à une semblable revue de démons, de fœtus, de diables, de chloroses, de chats et de vermine ! Ce livre est un hôpital ouvert à toutes les démences de l’esprit, à toutes les putridités du cœur. »

Baudelaire restera persuadé que cet article fut à l’origine de ses malheurs judiciaires. Et de fait, le 7 juillet, la justice se saisit du dossier et se penche plus particulièrement sur treize poèmes, dont quatre ont été signalés dans l’article du quotidien.

Le 9 juillet 1857, Baudelaire rassure encore sa mère : « On avait répandu le bruit que j’allais être poursuivi ; mais il n’en sera rien. Un gouvernement qui a sur les bras les terribles élections de Paris n’a pas le temps de poursuivre un fou. » Le 11, il écrit pourtant à son éditeur, en mêlant de reproche à crainte et certitude : « Vite, cachez, mais cachez bien toute l’édition… Voilà ce que c’est que de ne pas vouloir lancer sérieusement un livre. Au moins, nous aurions la consolation, si vous aviez fait tout ce qu’il fallait faire, d’avoir vendu l’édition en trois semaines, et nous n’aurions plus que la gloire d’un procès, duquel d’ailleurs il est facile de se tirer. »

Baudelaire affirmera même par la suite que « personne, non plus que moi, ne pouvait supposer qu’un livre empreint d’une spiritualité aussi ardente, aussi éclatante que les Fleurs du mal dût être l’objet d’une poursuite, ou plutôt l’occasion d’un malentendu ».

Le poète déclare d’ailleurs au magistrat instructeur : « Mon unique tort a été de compter sur l’intelligence universelle, et de ne pas faire une préface où j’aurais posé mes principes littéraires et dégagé la question si importante de la morale ». Il mentionne également le prix du volume, qui empêcherait le simple quidam d’y avoir accès. Il écrira encore pour sa défense : « Je répète qu’un livre doit être jugé dans son ensemble. A un blasphème, j’opposerai des élancements vers le Ciel, à une obscénité, des fleurs platoniques. Depuis le commencement de la poésie, tous les volumes de poésie sont ainsi faits. Mais il était impossible de faire autrement un livre destiné à représenter l’agitation de l’esprit du mal. » Le poète en appelle enfin devant la justice à une « prescription générale. Je pourrais faire une bibliothèque de livres modernes non poursuivis, et qui ne respirant pas, comme le mien, l’horreur du mal. Depuis près de trente ans, la littérature est d’une liberté qu’on veut brusquement punir en moi. Est-ce juste ? ».

Mais la loi du 17 mai 1819 (dont les sanctions ont été aggravées par une loi du 25 mars 1822) a instauré une politique systématique de censure. Le délit d’« outrage à la morale publique et religieuse, ou aux bonnes mœurs » est plus redoutable que ne l’imagine ou ne l’espère alors l’auteur des Fleurs du mal, surtout lorsqu’il est invoqué par un lecteur aussi obstiné qu’Ernest Pinard. Le substitut impérial avait déjà, six mois auparavant, demandé l’interdiction de Madame Bovary devant le Tribunal de Rouen. Flaubert, politiquement plus en faveur, avait été tout de même « blâmé » par ses juges. Pinard poursuivra également, mais en vain, au mois de septembre de la même année, Les Mystères du peuple d’Eugène Sue. Imperturbable, il estimera encore dans Mon Journal, publié trente-cinq ans plus tard, n’avoir fait qu’accomplir sa mission ; le magistrat n’a pas à jouer un rôle de critique littéraire.

Dans une lettre datée du 14 août 1857, le même Flaubert s’inquiète du procès auprès de Baudelaire : « Je viens d’apprendre que vous êtes poursuivi à cause de votre volume ; la chose est déjà un peu ancienne, me dit-on. Je ne sais rien du tout, car je vis ici comme à cent mille lieues de Paris. Pourquoi ? Contre qui avez-vous attenté ? Est-ce la religion ? Sont-ce les mœurs ? Avez-vous passé en justice ? Quand sera-ce ? etc. Ceci est du nouveau : poursuivre un volume de vers ! Jusqu’à présent la magistrature laissait la poésie fort tranquille ! Je suis grandement indigné. Donnez-moi des détails sur votre affaire si ça ne vous embête pas trop, et recevez mille poignées de mains des plus cordiales. » Il ajoutera, dans une lettre rédigée à Croisset, et datée du 23 août, c’est-à-dire postérieure au jugement : « Tenez-moi au courant de votre affaire, si ça ne vous ennuie pas trop. Je m’y intéresse personnellement. Cette poursuite n’a aucun sens. Elle me révolte. » Sainte-Beuve, lui, ne veut pas se compromettre et ne soutient son protégé que très mollement en lui adressant de très prudents Petits Moyens de défense tels que je les conçois. Barbey d’Aurevilly s’indigne, en revanche, au sortir de l’audience, que l’avocat de Baudelaire, Gustave Chaix d’Est-Ange,  ait plaidé « je ne sais quelles bassesses, sans vie et sans voix ».

Le jugement est donc rendu, le 20 août 1857, par la sixième chambre du tribunal correctionnel de la Seine. Il écarte l’offense à la morale religieuse, mais retient l’outrage à la morale publique et aux bonnes mœurs : « L’erreur du poète dans le but qu’il voulait atteindre et dans la route qu’il a suivie, quelque effort de style qu’il ait pu faire, quel que soit le blâme qui précède ou suit ses peintures, ne saurait détruire l’effet funeste des tableaux qu’il présente aux lecteurs et qui, dans les pièces incriminées, conduisent nécessairement à l’excitation des sens par un réalisme grossier et offensant pour la pudeur. » Baudelaire est condamné à trois cents francs d’amende et ses éditeurs à cent francs. Six poèmes – Lesbos, Femmes damnées (Delphine et Hippolyte), Le Lethé, A celle qui est trop gaie, Les Bijoux et Les Métamorphoses du vampire -, dont deux ont pourtant déjà été publiés auparavant, sont interdits.

Charles Asselineau rapporte, dans son essai biographique sur Baudelaire, l’avoir interrogé juste après le prononcé du délibéré : « Vous vous attendiez à être acquitté ? » Le poète lui aurait répondu : « Acquitté ! J’attendais qu’on me ferait réparation d’honneur ». Victor Hugo tente, le 30 août, de réconforter Baudelaire : « J’ai reçu, Monsieur, votre lettre et votre beau livre. L’art est comme l’azur, c’est le champ infini : vous venez de le prouver. Vos Fleurs du mal rayonnent et éblouissent comme des étoiles. Continuez. Je crie bravo ! de toutes mes forces, à votre vigoureux esprit. Permettez-moi de finir ces quelques lignes par une félicitation. Une des rares décorations que le régime actuel peut accorder, vous venez de la recevoir. Ce qu’il appelle sa justice vous a condamné au nom de ce qu’il appelle sa morale ; c’est là une couronne de plus. Je vous serre la main, poète. » Tandis que les Goncourt notent, en octobre suivant, dans leur Journal : « Baudelaire soupe à côté, sans cravate, le col nu, la tête rasée, en vraie toilette de guillotiné. Une seule recherche : de petites mains lavées, écurées, mégissées. La tête d’un fou, la voix nette comme une lame. Une élocution pédantesque. Vise au Saint-Just et l’attrape. – Se défend, assez obstinément, et avec une certaine passion sèche, d’avoir outragé les mœurs dans ses vers. »

Baudelaire ne fait pas appel de la décision, espérant une réduction de la peine. Une requête à l’impératrice, en date du 6 novembre, amène en effet le ministère de la Justice à baisser le montant de l’amende à cinquante francs.

Parallèlement, le poète se plaint de son éditeur, qui s’est contenté d’arracher les pages censurées plutôt que de détruire tous les exemplaires du recueil. Il voudra même un temps écrire six autres pièces en remplacement des textes censurés. Baudelaire gardera encore longtemps le projet de refaire l’histoire des Fleurs du mal. Poulet-Malassis, qui avait déjà connu les foudres de la justice à plusieurs reprises, écrit, le 10 novembre 1857 : « L’affaire des Fleurs du mal a été de mon côté et de fond en comble une affaire de dévouement absolu. Je savais d’avance que nous avions la moitié des chances d’être poursuivis et si je m’étais fait illusion à ce sujet tous ceux qui savaient que j’imprimais ce livre se seraient chargés de me désabuser. » L’éditeur en viendra même à affirmer que Baudelaire aurait modifié certaines strophes de son manuscrit, notamment de Femmes damnées, dans la crainte d’un procès.

Le poète et ses éditeurs concluent pourtant un nouveau contrat pour Les Fleurs du mal, le 1er janvier 1860. Il prend en considération la condamnation, et l’accord initial du 30 décembre 1856 y est expressément annulé.

En 1864, Baudelaire rejoint Poulet-Malassis en Belgique, où celui-ci s’est réfugié et aurait réédité, dès 1858, les poèmes condamnés. C’est cette année-là qu’ils sont à nouveau bel et bien imprimés, dans le Parnasse satyrique du XIXe siècle. Ils figurent également dans Les Épaves, publié par Poulet-Malassis, en 1866, à Bruxelles, et dont Baudelaire envoie même un exemplaire à Pinard. Cette édition est à son tour poursuivie par la justice française et condamnée par le tribunal correctionnel de Lille, le 6 mai 1868, près d’un an après la mort du poète.

En 1871, toutes les pièces du procès de 1857 disparaissent dans l’incendie du palais de justice de Paris.

En 1924, un exemplaire complet de l’édition de 1857 est retiré d’une vente aux enchères, à la demande du ministère public. La « Société Baudelaire » lance alors, en 1925, une campagne en faveur de la révision du jugement initial. La demande sera repoussée, faute de pièces ou de faits nouveaux justifiant le réexamen de l’affaire. Et c’est seulement en 1929 que le ministère de la Justice élabore un projet de loi ad hoc ouvrant droit à la désormais vénérable Société des gens de lettres de demander la révision des « condamnations prononcées pour outrage aux bonnes mœurs par la voie du livre » et devenues définitives depuis plus de vingt années. Cette initiative demeure lettre morte, malgré la publication, le 15 décembre 1933, dans le Mercure de France  du plaidoyer pour « La Révision du procès Baudelaire » signé par Paul Blanchart et… Jeanne Renault de Broise. Les descendants des éditeurs d’origine se montreront d’ailleurs longtemps intéressés par le sort des pièces condamnées.

Un nouveau procès sera même intenté, en 1959, à l’encontre de vingt-trois éditeurs qui avaient tous repris, après 1949, les six poèmes jusque-là interdits. Une héritière des éditeurs d’origine, appuyée du jeune avocat Roland Dumas, alors commis d’office, y demandera, ironie du sort, la saisie de « tous les exemplaires édités comprenant les six pièces condamnées ». Elle revendiquera en effet une prorogation de la durée des droits d’auteur sur l’œuvre, tombée officiellement dans le domaine public, en compensation de la privation d’une si longue période d’exploitation. La première chambre civile de la Cour de cassation lui donnera tort définitivement le 5 juillet 1967.

Il faut attendre 1946 pour que l’idée d’un texte législatif permettant la révision des procès littéraires soit reprise par le député communiste Georges Cogniot. L’unique article en est adopté sans aucune opposition, le 12 septembre 1946, le rapporteur ayant expressément précisé que le texte permettrait « de réviser les condamnations prononcées contre des ouvrages qui ont enrichi notre littérature et que le jugement des lettrés a déjà réhabilités ».

Fort de cette loi du 25 septembre 1946, dont ce sera la première application, la Société des gens de lettres peut alors immédiatement déposer un recours en révision, sur lequel se penche, le 19 mai 1949, la Cour de cassation. Le 3 août précédent, la justice avait condamné J’irai cracher sur vos tombes. Le 16 juillet 1949, naissait la loi sur les publications destinées à la jeunesse, qui établissait un système de censure encore en vigueur aujourd’hui. La sortie de Baudelaire des Enfers ne fut donc qu’une parenthèse.

 

 

2019-05-10T12:42:57+02:001 Juillet 2019|Édito|

Retour dans le Journal des Sociétés sur la conférence organisée le 25 avril 2019 par l’Institut Art et Droit

Emmanuel Pierrat a eu l’honneur de débattre du sujet « Art : les nouvelles censures » avec Gérard Sousi, président de l’Institut Art & Droit, Emmanuel Derieux, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), Emmanuel Fessy, chargé de mission à l’École nationale supérieure des arts décoratifs, et Pierre Taugourdeau, directeur juridique du Conseil des ventes volontaires.

2019-06-10T16:45:45+02:0010 Juin 2019|Actualités|