Expertise > Droit d’auteur, propriété littéraire et artistique

Le droit d’auteur irrigue tous les secteurs de la culture et de la communication, des arts les plus classiques que sont les arts plastiques, la musique, l’architecture, les spectacles vivants, de la photographie mais également des nouveaux supports de l’art contemporain comprenant notamment les vidéos et performances d’artistes.

Dans tous ces domaines, les dispositions du droit de la propriété littéraire et artistique trouvent à s’appliquer s’agissant notamment des conditions d’éligibilité à la protection par le droit d’auteur, la titularité des droits d’auteur, mais également des règles spécifiques applicables aux droits patrimoniaux et moraux des auteurs, à leur durée et à leur cession.

Pierrat & Associés intervient auprès de ses clients en prodiguant des conseils adaptés à leurs problématiques, en rédigeant des contrats impliquant des cessions de droits et en défendant leurs intérêts devant les juridictions compétentes.

Emmanuel Pierrat a rédigé plusieurs ouvrages en matière de droit d’auteur : aux Editions du Cercle de la Librairie sont ainsi parus le Guide du droit d’auteur à l’usage des éditeurs en 1995, Le Droit d’auteur et l’édition en 1998, 2005 et 2013, Le Droit du livre en 2001, 2005 et 2013, Les Contrats de l’édition en 2011 et 2014 (Editions du Cercle de la Librairie) ainsi que de nombreux ouvrages pratiques dont Le Droit d’auteur en 2016 (en collaboration avec Fabrice Neaud).

En outre, Emmanuel Pierrat est l’auteur de nombreux essais traitant de la culture et des propriétés intellectuelles de manière générale : La Culture quand même en collaboration avec Patrick Bloche et Marc Gauchée paru aux Editions Mille et une nuits en 2002, Pirateries intellectuelles aux Editions Sens & Tonka en 2005, La Guerre des copyrights chez Fayard en 2006, Familles je vous hais ! Les héritiers d’auteur, aux Editions Hoëbeke en 2010, Cent œuvres d’art censurées, paru en 2012 aux Editions Chêne.

Emmanuel Pierrat est également administrateur de l’AFPIDA, section française de l’Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI), et participe ainsi activement aux débats sur les problématiques internationales de droit d’auteur.

Emmanuel Pierrat a été membre du Comité Directeur de l’Union Internationale des Avocats (UIA). Il effectue de fréquentes missions d’expertise et de formation en matière de droit de la culture dans toute l’Afrique, le Proche et le Moyen-Orient, ainsi qu’en Inde.

Enfin, en sa qualité de vice-président de la commission des Affaires européennes et internationales du Conseil National des Barreaux, Emmanuel Pierrat a participé à de nombreux évènements et réflexions au sein de Barreaux étrangers. Il est aujourd’hui expert auprès de la CCBE (Confédération des Barreaux Européens).