Expertise > Droit du marché de l’art

Au-delà des règles propres à la dévolution des droits d’auteur et au régime du droit de suite qui intéressent le marché de l’art, ce sont également des dispositions spécifiques à ce marché qui régissent son fonctionnement et le comportement de ses intervenants.

Le cabinet Pierrat & Associés accompagne ainsi les acteurs intervenants en les conseillant en amont, notamment sur les problématiques liées au régime fiscal de certaines œuvres (et en cas d’importation ou d’exportation), puis en les représentant, par exemple, dans le cadre de contentieux relatifs à la vente d’œuvres d’art, à la responsabilité des professionnels, à la poursuite des contrefacteurs, des faussaires et des responsables de la vente d’œuvres d’art volées.

Le guide Décideurs classe le cabinet Pierrat & Associés parmi les cabinets ayant une « pratique réputée » en droit du marché de l’art.

Membre de l’association Art et Droit, Emmanuel Pierrat participe également de manière active au débat relatif à la définition de la propriété des œuvres d’art et le devoir de les restituer à leurs propriétaires et pays d’origine. A ce sujet, il a rédigé les essais suivants : Muséum Connection, enquête sur le pillage de nos musées, en collaboration avec Jean-Marie de Silguy et paru aux Editions Firts en 2008, et Faut-il rendre les œuvres d’art ? (CNRS éditions, 2011) et de Cent Œuvres d’Art censurées Editions du Chêne, 2012).

Emmanuel Pierrat, spécialiste et collectionneur d’art africain, a rédigé un ouvrage Comprendre l’art africain, paru aux Editions du Chêne en 2008, et Les Arts Premiers pour les nuls chez First en 2015. Enfin, en 2019 il publie Faut-il rendre des œuvres d’art à l’Afrique ? (Gallimard, 2019).

Sa passion pour la collection d’œuvres d’art l’a amenée à publier Collections, Collectionneurs en 2019 aux Editions de La Martinière, après Les nouveaux cabinets de curiosité (Les Beaux Jours, 2011) et Collectionnite (Le Passage, 2011).